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    Conditions

    Conditions générales

    Dernière mise à jour : 27 août 2026

    Ces conditions encadrent votre utilisation de ce site. Les prestations réalisées pour nos clients relèvent d'un contrat signé distinct, qui prime sur tout ce qui figure ici.

    Acceptation des conditions

    Utiliser ce site vaut acceptation des présentes conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez cesser de l'utiliser.

    Nous pouvons les faire évoluer avec le site. La version publiée ici est celle qui s'applique, et la date ci-dessus indique sa dernière modification.

    Objet du site

    Ce site présente les services de MAMYCODE et vous permet de nous contacter. Les descriptions de nos services sont fournies à titre informatif.

    Rien sur ce site ne constitue une offre ferme, un devis ou un conseil professionnel. Un engagement n'existe qu'une fois un contrat signé par les deux parties.

    Utilisation du site

    Vous vous engagez à ne pas :

    • Perturber le fonctionnement ou la sécurité du site, ni tenter d'accéder à ce qui ne vous a pas été ouvert
    • Utiliser des outils automatisés pour extraire les contenus ou surcharger le site
    • Copier ou rediffuser ses contenus au-delà de ce que la loi autorise
    • Transmettre via le formulaire de contact des contenus illicites ou les données personnelles d'un tiers

    Missions clients

    Les projets sont réalisés dans le cadre d'un contrat écrit précisant le périmètre, les jalons, le calendrier, le prix et la propriété de ce que nous construisons.

    En cas de contradiction entre ce contrat et les présentes conditions, le contrat prévaut.

    Propriété intellectuelle

    Les contenus, la conception du site ainsi que le nom et le logotype MAMYCODE appartiennent à MAMYCODE LLC. Leur usage sans autorisation écrite n'est pas permis.

    La propriété du code et des livrables produits pour un client est déterminée par le contrat de ce client.

    Disponibilité

    Nous nous efforçons de maintenir le site disponible et exact, sans garantir un accès ininterrompu. Nous pouvons en modifier, suspendre ou retirer toute partie sans préavis.

    Les opérations de maintenance et les incidents d'hébergement peuvent entraîner des indisponibilités.

    Responsabilité

    Dans les limites permises par la loi, MAMYCODE LLC n'est pas responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de votre utilisation de ce site, y compris les pertes de bénéfices ou de données.

    Rien ici ne limite une responsabilité qui ne peut légalement l'être.

    Droit applicable

    Les présentes conditions sont régies par le droit de l'État du Missouri, États-Unis. Les litiges relèvent des tribunaux de ce ressort, sauf si le droit impératif de la consommation de votre pays de résidence vous ouvre une autre juridiction.

    Contact

    Toute question sur ces conditions peut être adressée à support@mamycode.pro.